Mentions légales — Les Frères de la Terre
1. Éditeur du site
Dénomination sociale : GAUDINO CONSEILS
Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
Capital social : 6 000 €
Siège social / adresse :
298 Avenue du Club Hippique
13090 Aix-en-Provence
SIREN : 843 661 497
SIRET (siège) : 843 661 497 00019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR72 843 661 497
RCS (greffe d’immatriculation) : RCS Aix-en-Provence
Code NAF / APE : 70.21Z (Conseil en relations publiques et communication)
Président / Directeur de la publication : Stéphane Gaudino
Contact de l’éditeur :
E-mail : [à renseigner]
Téléphone : [à renseigner]
2. Création / conception & hébergement
Création / conception du site : Digisense SARL
Hébergeur / hébergement :
Nom : Digisense SARL
Adresse du siège / hébergement : Résidence Le Sénèque, Bâtiment C5, 2 Avenue Georges Brassens, 13100 Aix-en-Provence
SIREN : 813 429 164
SIRET (siège) : 813 429 164 00029
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13 813 429 164
Capital social : 4 000 €
Gérant : Giuseppe Minniti
Contact : contact@digisense.fr
3. Conditions d’utilisation
Le site lesfreresdelaterre.fr a pour objet de présenter l’activité des Frères de la Terre, ses offres, ses actualités et de permettre aux utilisateurs de faire des demandes via formulaire.
L’accès et l’utilisation du site sont gratuits pour les utilisateurs.
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L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site et des informations fournies.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site — textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, etc. — sont la propriété de Gaudino Conseils / Les Frères de la Terre ou de leurs ayants droit, sauf mention expresse contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, transmission ou exploitation, même partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
5. Données personnelles & vie privée
Le site peut collecter des données personnelles via les formulaires (nom, prénom, e-mail, téléphone, message).
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droit de rectification
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droit à l’effacement
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droit d’opposition
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droit à la portabilité
Pour exercer ces droits, contactez : [email de contact à renseigner]
Les données ne seront pas communiquées à des tiers sans consentement préalable, sauf obligations légales.
6. Cookies & traceurs
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7. Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au site, de l’utilisation ou de l’interprétation des informations diffusées.
L’éditeur ne garantit pas que le site soit exempt d’erreurs, virus ou failles.
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8. Loi applicable & juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif à leur interprétation ou exécution, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Gaudino Conseils, sauf disposition impérative contraire.
9. Mentions complémentaires possibles
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Si tu utilises des paiements en ligne : préciser le prestataire de paiement.
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Si tu fais du e-commerce : conditions générales de vente (CGV) séparées.
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Politique de confidentialité / ou charte RGPD plus détaillée.
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Conditions d’utilisation des contenus (commentaires, forum, etc.)
